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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 00266 posée par M. Hubert Martin

    Hôpitaux publics des DOM-TOM: congé légal de 4 mois pour les médecins spécialistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0052S posée par M. Claude Huriet

    Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet

    Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01148 posée par M. Claude Huriet

    Cotisations personnelles d'assurance-maladie des médecins exerçant dans le secteur conventionné à honoraires libres

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0029G posée par M. Hubert Martin

    Fonctionnement du service de santé scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0036A posée par M. Claude Huriet

    Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03366 posée par M. Claude Huriet

    Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04453 posée par M. Claude Huriet

    Développement des lithotriteurs extra-corporels destinés à détruire les calculs rénaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0149A posée par M. Claude Huriet

    Développement des lithotriteurs extracorporels

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10561 posée par M. Claude Huriet

    Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne