Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 0015S posée par M. Roger Boileau

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0016S posée par M. Roger Boileau

    Montant des retraites au cours des prochaines décennies

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00313 posée par M. Roger Boileau

    Missions de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail : diffusion des résultats

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02186 posée par M. Roger Boileau

    Création d'une mission permanente sur la connaissance de l'état sanitaire des français

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02432 posée par M. Roger Boileau

    Crèches: délai de création des 300. 000 places

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10062 posée par M. Claude Huriet

    Situation des retraités et rénovation de la grille indiciaire de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne