Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 07768 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de lits en maisons de retraite pour la région Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01407 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de lits en maisons de retraite pour la région Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11167 posée par M. Claude Huriet

    Médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11063 posée par M. Claude Huriet

    Conditions de versement de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10770 posée par M. Claude Huriet

    Remboursement des préparations pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10062 posée par M. Claude Huriet

    Situation des retraités et rénovation de la grille indiciaire de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne