Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00866 posée par M. Jean-François Husson

    Élargissement du droit de prescription ouvert aux infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01433 posée par M. Jean-François Husson

    Situation des apprentis et de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02103 posée par M. Daniel Reiner

    Budget des maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02546 posée par M. Jean-François Husson

    Nécessité de garantir aux salariés un éclairage naturel minimum

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0208S posée par M. Daniel Reiner

    Situation des agents de la DIRECCTE à Nancy

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20857 posée par M. Daniel Reiner

    Budget des maisons de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23076 posée par Mme Évelyne Didier

    Arrêt de commercialisation du médicament Phosphoneuros

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13375 posée par M. Daniel Reiner

    Activité de l'ADESATT

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne