Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 26888 posée par M. Roger Boileau

Secteur tertiaire: utilité d'une structure interministérielle

Réponse du ministère : Travail

29/06/1978
Pertinence
Question n° 28667 posée par M. Roger Boileau

Comités départementaux de promotion de l'emploi: renforcement de leur rôle

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 30301 posée par M. Roger Boileau

Chômage partiel: versement d'une allocation

Réponse du ministère : Travail

17/05/1979
Pertinence
Question n° 30524 posée par M. Roger Boileau

Réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Travail

07/06/1979
Pertinence
Question n° 30784 posée par M. Roger Boileau

Amélioration des statistiques du marché du travail

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 32747 posée par M. Richard Pouille

Stagiaire célibataire avec charge de famille: rémunération

La question a été retirée

07/02/1980
Pertinence
Question n° 22074 posée par M. Claude Huriet

Mesures en faveur des sapeurs-pompiers volontaires en pré-retraite

La question est caduque

21/02/1985
Pertinence
Question n° 15380 posée par M. Roger Boileau

Difficultés des travailleurs handicapés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/05/1991
Pertinence
Question n° 17835 posée par Mme Jacqueline Panis

Coût de la maladie professionnelle et emploi des seniors

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/03/2011
Pertinence
Question n° 20857 posée par M. Daniel Reiner

Budget des maisons de l'emploi

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence