Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 26179 posée par M. Claude Huriet

Plan Vosges: création d'une voie rapide reliant Flavigny à Charmes (Meurthe et Moselle)

Réponse du ministère : Urbanisme

10/10/1985
Pertinence
Question n° 24939 posée par M. Claude Huriet

Projet de loi relatif à l'indemnisation des bailleurs

Réponse du ministère : Urbanisme

18/07/1985
Pertinence
Question n° 24772 posée par M. Hubert Martin

Confort de la classe tourisme sur les liaisons aériennes entre la métropole et la Réunion

Réponse du ministère : Transports

04/07/1985
Pertinence
Question n° 24128 posée par M. Hubert Martin

Accessibilité des gares aux personnes âgées ou handicapées

Réponse du ministère : Transports

06/06/1985
Pertinence
Question n° 23862 posée par M. Claude Huriet

Résiliation du contrat de location: dépôt d'un projet de loi

Réponse du ministère : Urbanisme

23/05/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27889 posée par M. Claude Huriet

Activité des transporteurs routiers en période de gel

La question est caduque

23/01/1986
Pertinence
Question n° 26799 posée par M. Claude Huriet

Trafic sur la Moselle internationale: coût des péages

La question est caduque

14/11/1985
Pertinence
Question n° 23658 posée par M. Claude Huriet

Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes (Vosges)

La question est caduque

16/05/1985
Pertinence
Question n° 22420 posée par M. Claude Huriet

Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes dans le cadre du plan Vosges

La question est caduque

07/03/1985
Pertinence