Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 09319 posée par M. Roger Boileau

    Nationale 4: doublement

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21971 posée par M. Claude Huriet

    Lorraine: adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23655 posée par M. Claude Huriet

    Adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26179 posée par M. Claude Huriet

    Plan Vosges: création d'une voie rapide reliant Flavigny à Charmes (Meurthe et Moselle)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet

    RN43 et RN11: programme de renforcement coordonné avec mise hors gel

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22420 posée par M. Claude Huriet

    Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes dans le cadre du plan Vosges

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23658 posée par M. Claude Huriet

    Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes (Vosges)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19383 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en compte des arrêtés municipaux par les opérateurs GPS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne