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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 29476 posée par M. Roger Boileau
Lorraine: étude sur les structures industrielles
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29478 posée par M. Roger Boileau
Lorraine: étude sur le dossier social
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29871 posée par M. Roger Boileau
Transports collectifs dans le sud de la métropole lorraine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 05912 posée par M. Roger Boileau
Meurthe-et-Moselle: délais pour le réglement d'indemnités pour "dégâts du gibier"
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06792 posée par M. Roger Boileau
Protection contre la délinquance: mesures législatives
Réponse du ministère : Justice
Pertinence