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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 29476 posée par M. Roger Boileau

    Lorraine: étude sur les structures industrielles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29478 posée par M. Roger Boileau

    Lorraine: étude sur le dossier social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29871 posée par M. Roger Boileau

    Transports collectifs dans le sud de la métropole lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05912 posée par M. Roger Boileau

    Meurthe-et-Moselle: délais pour le réglement d'indemnités pour "dégâts du gibier"

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06792 posée par M. Roger Boileau

    Protection contre la délinquance: mesures législatives

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

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