Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
-
Question n° 34417 posée par M. Roger Boileau
Reconnaissance d'utilité publique: élargissement de la procédure
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 09819 posée par M. Roger Boileau
Enseignement libre: consultation des représentants des collectivités locales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 13729 posée par M. Richard Pouille
Vente d'appartements: droit de préemption du locataire
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 16421 posée par M. Claude Huriet
Pouvoir d'achat des retraités et pré-retraités bénéficiaires des ASSEDIC
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 17971 posée par M. Roger Boileau
Financement de l'aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 19804 posée par M. Claude Huriet
Consultation des mouvements associatifs sur le projet de loi relatif à la protection du patrimoine géologique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24227 posée par M. Claude Huriet
Financement de la politique de lutte contre la drogue dans le département de Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 17406 posée par M. Jean Bernadaux
Situation fiscale des associations sportives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18092 posée par M. Jacques Baudot
Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air
La question est caduque
Pertinence