Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin

Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4

Réponse du ministère : Transports

22/06/1978
Pertinence
Question n° 09319 posée par M. Roger Boileau

Nationale 4: doublement

Réponse du ministère : Transports

07/12/1982
Pertinence
Question n° 0147A posée par M. Roger Boileau

Politique d'implantation industrielle et d'équipement de la Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1984
Pertinence
Question n° 21971 posée par M. Claude Huriet

Lorraine: adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

Réponse du ministère : Urbanisme

14/02/1985
Pertinence
Question n° 23655 posée par M. Claude Huriet

Adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

Réponse du ministère : Urbanisme

16/05/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0091S posée par M. Roger Boileau

Aménagement de la RN4

La question est caduque

20/08/1981
Pertinence
Question n° 22420 posée par M. Claude Huriet

Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes dans le cadre du plan Vosges

La question est caduque

07/03/1985
Pertinence
Question n° 23658 posée par M. Claude Huriet

Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes (Vosges)

La question est caduque

16/05/1985
Pertinence
Question n° 19383 posée par M. Jean-François Husson

Prise en compte des arrêtés municipaux par les opérateurs GPS

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence