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463 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 407 trouvées
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Question n° 25991 posée par M. Roger Boileau
C.E.E.-Japon: bilan des négociations commerciales
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 26216 posée par M. Roger Boileau
Protection des consommateurs: opérations de crédit
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 26274 posée par M. Roger Boileau
Lycées d'enseignement professionnel: effectifs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26465 posée par M. Roger Boileau
Aides au développement économique régional: complémentarité de l'action du fonds européen de développement régional
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 26466 posée par M. Roger Boileau
Commerçants et artisans: création de magazines
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 27145 posée par M. Roger Boileau
Achèvement de l'acierie de Neuves-Maisons (Meurthe-et- Moselle)
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 27368 posée par M. Roger Boileau
Vaccin antigrippal: remboursement par la Sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau
Sidérurgie: développement des échanges internationaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33898 posée par M. Roger Boileau
Producteurs de colza: conséquences de l'encadrement du crédit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34229 posée par M. Roger Boileau
Artisans: amélioration de la qualification technique et des connaissances en gestion
La question est caduque
Pertinence