Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02831 posée par M. Stéphane Demilly

    Situation des établissements sanitaires et médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02377 posée par Mme Martine Filleul

    Personnels administratifs et logistiques oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02030 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02130 posée par Mme Christine Herzog

    Les invisibles ou oubliés de la prime Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02206 posée par M. Gérard Lahellec

    Extension de la prime Ségur aux personnels oubliés des secteurs de la santé et du médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

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