Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 07202 posée par M. Jacques Oudin

    Problèmes de la pollution du littoral

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05233 posée par M. Louis Souvet

    Classement annuel des plages

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05577 posée par M. Louis Souvet

    Pollution maritime par le lindane

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14786 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la pollution des fonds marins

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09454 posée par M. Xavier Dugoin

    Pollution des plages françaises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24317 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de la mer par les mégots de cigarettes

    La question est caduque

    Pertinence Faible