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699 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 559 trouvées
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Question n° 00116 posée par M. Louis Minetti
Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27786 posée par M. Louis Minetti
Patrimoine hydraulique des Bouches-du-Rhône: protection
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti
Renforcement des digues de la Durance
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti
Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28012 posée par M. Louis Minetti
Campagne oléicole: organisation sur le plan européen
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02380 posée par M. Louis Minetti
Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02410 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02441 posée par M. Louis Minetti
Situation des pêcheurs corses
La question a été transformée.
Pertinence