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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 00757 posée par M. André Lardeux
Nombre d'autorisations d'exercer à titre libéral accordées aux architectes des Bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 25676 posée par M. André Lardeux
Nombre d'autorisations d'exercer à titre libéral accordées aux architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence