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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 14817 posée par Mme Agnès Canayer
Avenir de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15775 posée par Mme Agnès Canayer
Effet des néonicotinoïdes sur la population des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16745 posée par Mme Agnès Canayer
Plan de gestion des risques d'inondation 2016-2021 du bassin Seine-Normandie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 17457 posée par Mme Agnès Canayer
Impact de la transposition de la directive 2014/24/UE sur le concours d'architecture
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer
Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22552 posée par Mme Agnès Canayer
Pièces justificatives pour entrer dans le dispositif garantie jeunes
La question est caduque
Pertinence