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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 14817 posée par Mme Agnès Canayer

   Avenir de la filière cidricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 15775 posée par Mme Agnès Canayer

   Effet des néonicotinoïdes sur la population des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 16742 posée par Mme Agnès Canayer

   Accord transatlantique de libre échange entre l'Union européenne et les États-Unis

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 20075 posée par Mme Agnès Canayer

   Avancement des négociations européennes et internationales sur la conservation des oiseaux sauvages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22192 posée par Mme Agnès Canayer

   Volontariat et pérennité du modèle de secours français

   La question est caduque

   15/04/2021

   Pertinence