Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 10398 posée par Mme Christine Herzog

Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation

Réponse du Ministère de la culture

29/02/2024
Pertinence
Question n° 09481 posée par Mme Christine Herzog

Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation

Réponse du Ministère de la culture

21/12/2023
Pertinence
Question n° 03507 posée par Mme Christine Herzog

Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/10/2022
Pertinence
Question n° 01101 posée par Mme Christine Herzog

Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25041 posée par Mme Christine Herzog

Dépenses de fouilles archéologiques préventives

Réponse du Ministère de la culture

21/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10546 posée par Mme Christine Herzog

Classement aux monuments historiques

En attente de réponse du Ministère de la culture

07/03/2024
Pertinence
Question n° 08214 posée par Mme Christine Herzog

Prise en charge partagée de l'entretien des cloches

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/08/2023
Pertinence
Question n° 07139 posée par Mme Christine Herzog

Prise en charge partagée de l'entretien des cloches

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/06/2023
Pertinence