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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 02068 posée par Mme Colette Mélot

    Prévention et sécurité routières des conducteurs seniors

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0903S posée par Mme Colette Mélot

    Effectifs de police nationale sur la circonscription de Melun

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07355 posée par Mme Colette Mélot

    Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels et organisation des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22163 posée par Mme Colette Mélot

    Réglementation sur le transport des chevaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1484S posée par Mme Colette Mélot

    Entretien des cours d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

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