Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 14150 posée par M. Michel Raison

    Aidants familiaux, prise en compte d'acquis professionnels et aménagement des droits à la retraite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0307G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réformes sociétales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu

    Politique de la famille

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0668S posée par M. Bernard Cazeau

    Modalités de désignation du directeur des foyers départementaux de l'enfance

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0126C posée par M. André Gattolin

    Situation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

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