Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 16240 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression des classes bilangues et européennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11082 posée par Mme Françoise Férat

    Niveau de formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25591 posée par Mme Françoise Férat

    Égalité filles-garçons

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25592 posée par Mme Françoise Férat

    Remplacement des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24001 posée par Mme Françoise Férat

    Éducation prioritaire pour les lycées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20707 posée par Mme Françoise Férat

    Remplacement des professeurs absents

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19326 posée par Mme Françoise Férat

    Dangers des jeux d'asphyxie à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses