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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 11082 posée par Mme Françoise Férat

    Niveau de formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0746S posée par M. Hervé Maurey

    Reversement aux intercommunalités du fonds d'amorçage de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16240 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression des classes bilangues et européennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat

    Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19212 posée par Mme Françoise Férat

    Enseignement des mathématiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19326 posée par Mme Françoise Férat

    Dangers des jeux d'asphyxie à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20707 posée par Mme Françoise Férat

    Remplacement des professeurs absents

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24001 posée par Mme Françoise Férat

    Éducation prioritaire pour les lycées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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