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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc
Transports combinés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc
Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0482G posée par M. Pierre-Yves Collombat
Crise dans les services d'urgence
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
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Question n° 0484G posée par M. Roland Muzeau
Grève dans les services d'urgence
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10287 posée par Mme Hélène Luc
Transfert des services techniques des phares et balises
La question est caduque
Pertinence