Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 25068 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Situation des étudiantes et étudiants sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00210 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Propagande créationniste et protection des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05517 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Valorisation de la culture scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11446 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Avenir du laboratoire "génétique et évolution des populations végétales" (UMR 8016 Université Lille I)

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18220 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Accès aux formations supérieures des bacheliers en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21700 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Statut universitaire après le clinicat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13402 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Articulation des différentes instances et autorités mobilisées sur les questions d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14189 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Formation adaptée des professeurs stagiaires du « concours rénové 2014 »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16445 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Devenir des fonds documentaires des ex-instituts universitaires de formation des maîtres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18593 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Enseignement moral et civique

    La question est caduque

    Pertinence Faible