Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0254S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Condamnation de responsables de la Confédération paysanne

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux programmes immobiliers de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0590S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mise hors d'usage des chaudières Dravo

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0596S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conditions d'acquisition de la nationalité française par l'ex-président de Daewoo international

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1251S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Recrutement des jeunes chercheurs du CNRS

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1276S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Retraite des mineurs

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible