Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 0070S posée par Mme Marie-Christine Blandin

Conséquences sanitaires des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

24/10/2002
Pertinence
Question n° 04671 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Installation des antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

12/12/2002
Pertinence
Question n° 07396 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Taux de radioactivité sur les versants de la montagne Noire

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

08/05/2003
Pertinence
Question n° 02456 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Lutte contre l'obésité infantile et publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

08/11/2007
Pertinence
Question n° 04399 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Juste équilibre entre les économies d'énergie dans les habitats et la qualité de l'air intérieur

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

15/05/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21475 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Conditions de déconstruction des épaves maritimes

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 16372 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Plan d'économies et inégalités territoriales de santé

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 24571 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Publicité des informations sanitaires relatives aux téléphones portables

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence