Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 00670 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption d'enfants nés en Haïti

Réponse du Ministère de la justice

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0018G posée par Mme Michelle Meunier

Lutte contre les discriminations

Réponse du Ministère des droits des femmes

14/09/2012
Pertinence
Question n° 11938 posée par Mme Michelle Meunier

Avenir de la santé scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2014
Pertinence
Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier

Architecture des diplômes du travail social

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14888 posée par Mme Michelle Meunier

Retraite anticipée des personnels hospitaliers de catégorie active

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

19/02/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07833 posée par Mme Michelle Meunier

Possibilité pour les victimes de violences sexuelles de réaliser des prélèvements dans les unités médico-judiciaires

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence
Question n° 20615 posée par Mme Michelle Meunier

Parution attendue du nouveau référentiel de formation pour la profession d'aide-soignant

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 22533 posée par Mme Michelle Meunier

Compensation financière de la surdicécité

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence