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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 1446G posée par Mme Laurence Cohen
Situation critique dans les hôpitaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 18446 posée par Mme Patricia Schillinger
Difficultés liées au statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 1497G posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Petits commerces pendant la crise sanitaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1507G posée par M. Rémi Féraud
Situation dans le Caucase
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1383S posée par Mme Patricia Schillinger
Caducité des plans d'occupation des sols et plans locaux d'urbanisme intercommunaux
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 20282 posée par Mme Patricia Schillinger
Plan de protection des pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21297 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation relative à l'épandage de matières résiduaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21825 posée par Mme Patricia Schillinger
Étiquetage sur l'origine géographique du lait pour les produits transformés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22518 posée par Mme Patricia Schillinger
Difficultés des étudiants en Parcours spécifique accès santé et en Licence avec option santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22556 posée par Mme Patricia Schillinger
Consommation de stupéfiants et irresponsabilité pénale
La question est caduque
Pertinence