Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 00184 posée par Mme Patricia Schillinger

Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00185 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 06217 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la crise de la grippe aviaire sur les élevages et les concours avicoles amateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/04/2023
Pertinence
Question n° 07177 posée par Mme Patricia Schillinger

Évaluation et extension du dispositif TO-DE

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/06/2023
Pertinence
Question n° 07376 posée par Mme Patricia Schillinger

Application et respect des dispositions des lois « EGalim »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/06/2023
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20282 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan de protection des pollinisateurs

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 21297 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation relative à l'épandage de matières résiduaires

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21825 posée par Mme Patricia Schillinger

Étiquetage sur l'origine géographique du lait pour les produits transformés

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 26785 posée par Mme Patricia Schillinger

Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 27341 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence