Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

Question n° 0427G posée par Mme Raymonde Le Texier

Interruption volontaire de grossesse

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

21/01/2005
Pertinence
Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

Chômage et emploi en France

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0498G posée par M. Alain Fouché

Couverture de la téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0519G posée par M. Roger Madec

Fermetures de classes et carte scolaire, notamment à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/06/2005
Pertinence
Question n° 0541G posée par Mme Raymonde Le Texier

Lutte contre la pauvreté

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

21/10/2005
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24235 posée par Mme Raymonde Le Texier

Temps de travail et appréciation de la contribution professionnelle dans le projet de convention des praticiens conseils du régime général

La question est caduque

24/08/2006
Pertinence
Question n° 07906 posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation de la gynécologie médicale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/03/2009
Pertinence
Question n° 11345 posée par Mme Raymonde Le Texier

Logements vacants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/12/2009
Pertinence