Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1829G posée par Mme Else Joseph

    Organisation des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1805G posée par M. Christian Bilhac

    Fêtes locales de l'été prochain

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1723G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Guichet unique du spectacle occasionnel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation de la culture après un an de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1670G posée par M. Jean-Marie Janssens

    Réouverture des lieux culturels

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

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