Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 1508S posée par M. Pierre Louault
Regroupement pédagogique intercommunal et fermeture de classes en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 1779S posée par M. Christian Klinger
Création d'une ligue Alsace de tennis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 0143S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Calcul de la dotation globale de fonctionnement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 0207S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Modes de financement du service public d'élimination des déchets
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence