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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15620 posée par Mme Valérie Létard
Situation des accueillants familiaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02141 posée par Mme Valérie Létard
Conséquences de l'allongement des vacances de la Toussaint sur le fonctionnement des accueils de loisirs
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 27181 posée par Mme Valérie Létard
Subsidiarité de l'allocation de parent isolé
La question est caduque
Pertinence