Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0090S posée par M. François Autain

    Avenir de l'aéroport de Nantes

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0107S posée par M. André Pourny

    Dégâts causés par les buses aux élevages de volaille de Bresse

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0263S posée par M. Bernard Dussaut

    Contrôle des installations d'assainissement non collectif

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0292S posée par M. Jean-François Le Grand

    Autorisation d'exploitation du centre d'enfouissement technique de Beauchêne à Saint-Fromond (Manche)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0328S posée par M. Jacques Valade

    Nécessité de régularisation de la prolifération anarchique des relais de téléphone mobile

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses