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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 06131 posée par M. Jean-Marie Janssens
Délocalisation du mémorial national de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 18570 posée par M. Jean-Marie Janssens
Demi-part fiscale accordée aux veuves d'anciens combattants sans condition de l'âge du décès de leur époux
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 12211 posée par M. Jean-Marie Janssens
Remise en cause du droit à réparation des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence