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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 17285 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Necessité d'une meilleure prise en compte des maladies professionnelles pour les personnels militaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16976 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence