Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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706 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 701 trouvées

Question n° 00657 posée par M. Georges Mouly

Politique à l'égard des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01724 posée par M. Michel Charasse

Politique du Gouvernement vis-à-vis des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02339 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Ordre du mérite combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02415 posée par M. André Meric

Décision prise à l'encontre de la direction des statuts et de l'information historique

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03179 posée par M. Guy Robert

Rétablissement de la proportionnalité des pensions de guerre et d'invalidité de 10 à 100%

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/10/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09752 posée par M. Roland Courteau

Application du rapport constant

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence
Question n° 10367 posée par M. Marcel Daunay

Préoccupations du monde combattant

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence
Question n° 23741 posée par M. Auguste Cazalet

Traitement attaché à la médaille militaire

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23894 posée par M. Guy Lemaire

Traitement attaché à la médaille militaire

La question est caduque

10/12/1992
Pertinence
Question n° 26939 posée par M. Michel Moreigne

Avenir des délégués à la mémoire combattante

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence