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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 02238 posée par M. André Fosset
Etablissement militaire de Chalais-Meudon: restauration du hangar dit <<Y<>
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05089 posée par M. Roland Courteau
Cibistes: assouplissement de la réglementation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06324 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réouverture du Cirque d'Hiver
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07194 posée par M. Michel Chauty
Problèmes relatifs à l'activité des amateurs radioélectriques
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08355 posée par M. Gérard Roujas
Classement et restauration de l'Imprimerie du Peuple de Camille Desmoulins, à Paris (6ème arrondissement)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25674 posée par M. André Lardeux
Application des dispositions de l'article 432-12 du code pénal aux architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26743 posée par M. Bernard Piras
Inscription du Lutetia à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23169 posée par M. Jean-Léonce Dupont
TVA à taux réduit pour la réhabilitation des bâtiments inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27580 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04881 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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