Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

Question n° 16360 posée par M. Hugues Portelli

Prolifération de nouvelles implantations pour la téléphonie mobile

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/03/2005
Pertinence
Question n° 24052 posée par M. Jean Louis Masson

Unification des procédures de promotion de l'énergie éolienne

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/07/2006
Pertinence
Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini

Promotion du petit éolien

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/11/2006
Pertinence
Question n° 1225S posée par M. Xavier Pintat

Conservation du phare de Cordouan

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

18/01/2007
Pertinence
Question n° 02046 posée par M. Louis Souvet

Périmètres induits par des monuments inscrits au répertoire des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/10/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23374 posée par M. François Bonhomme

Décret relatif à l'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 11935 posée par M. Jean-François Rapin

Projet de décret portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 12669 posée par Mme Catherine Dumas

Pollution au plomb suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence