Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06615 posée par M. Elie Brun

    Sécurité dans les édifices cultuels

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06636 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Internement des nomades entre 1940 et 1946 et politique nationale de la mémoire

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14846 posée par M. Jean Louis Masson

    Monument historique menaçant ruine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15877 posée par M. Jean Louis Masson

    Monument historique menaçant ruine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19520 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour les établissements culturels français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16201 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Utilisation des idéogrammes relatifs aux sites classés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible