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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 26985 posée par Mme Brigitte Gros
Château de Versailles: mesures de sécurité
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 27244 posée par M. Philippe Machefer
Château de la Madeleine, à Chevreuse: restauration
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 23747 posée par M. Vincent Éblé
Préservation de l'intégrité patrimoniale du domaine national du parc de Saint-Cloud
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00628 posée par M. Christian Poncelet
Acquisition d'éléments du patrimoine architectural français par des puissances étrangères ou des intérêts étrangers
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00641 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des cloches des églises
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 15056 posée par M. Rachel Mazuir
Patrimoines privés classés en péril
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17927 posée par M. Rachel Mazuir
Patrimoines privés classés en péril
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre
Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22293 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le Centre des monuments nationaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22819 posée par M. Joël Billard
Périmètre de protection d'un monument historique
La question est caduque
Pertinence