Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

Question n° 27244 posée par M. Philippe Machefer

Château de la Madeleine, à Chevreuse: restauration

Réponse du ministère : Culture

24/08/1978
Pertinence
Question n° 09357 posée par M. Paul Seramy

Monuments historiques: subventions des travaux

Réponse du ministère : Culture

07/12/1982
Pertinence
Question n° 17010 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Gel des crédits affectés à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17132 posée par M. Edouard Le Jeune

Entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

08/08/1996
Pertinence
Question n° 17133 posée par M. Bernard Dussaut

Entreprises de restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

08/08/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22021 posée par M. Raymond Courrière

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22212 posée par M. Yvon Collin

Diminution du budget de la restauration des monuments historiques

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 15056 posée par M. Rachel Mazuir

Patrimoines privés classés en péril

La question est caduque

16/09/2010
Pertinence
Question n° 17927 posée par M. Rachel Mazuir

Patrimoines privés classés en péril

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence