Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 22013 posée par M. Raymond Vall

    Budget de la fondation du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14382 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien par une commune et visites d'un immeuble historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13244 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien par une commune et visites d'un immeuble historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12968 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir des dispositifs d'aide à l'entretien du patrimoine mobilier et immobilier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12110 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir de l'abbaye de Vauclair

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22909 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux réalisés dans le périmètre de protection d'un monument historique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne