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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 30718 posée par M. Michel Moreigne
Région du Limousin: suppression de lignes ferroviaires
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00426 posée par M. Michel Moreigne
Fermeture de l'abattoir municipal de La Souterraine (Creuse)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01859 posée par M. Michel Moreigne
Fermeture de la maternité d'Aubusson
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03845 posée par M. Michel Moreigne
Crédits exceptionnels de l'axe routier centre Europe-Atlantique
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05179 posée par M. Michel Moreigne
Répartition des fonds européens alloués à la France dans le cadre des programmes structurels
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17049 posée par M. Michel Moreigne
Plan Etat-région Limousin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17410 posée par M. Michel Moreigne
Bilan de la lutte contre les exclusions en région Limousin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18406 posée par M. Michel Moreigne
Obligation d'emploi des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38870 posée par M. Michel Moreigne
Accès aux réseaux numériques de télécommunications dans le Limousin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24826 posée par M. Michel Moreigne
Utilisation des véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes
La question est caduque
Pertinence