Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 131 trouvées

  1. Question n° 26760 posée par M. Laurent Somon

    Simplification des normes et exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25991 posée par M. Fabien Genet

    Versement de l'aide au logement pour les agriculteurs dont le revenu est négatif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2139G posée par M. Henri Cabanel

    Mal-être des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Maladies professionnelles des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16506 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Absence de capital décès pour les veufs d'exploitants agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25152 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Ampleur de la crise agricole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27151 posée par M. Bernard Dussaut

    Financement de la protection sociale des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible