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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard
Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 14400 posée par M. Jean-Paul Fournier
Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 12653 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Modification des prescriptions applicables aux élevages porcins inférieurs à 2 000 animaux équivalents
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard
Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03008 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
Pertinence