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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08842 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Amélioration des retraites agricoles et mise en oeuvre de la loi du 4 mars 2002
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14694 posée par M. Jean-François Picheral
Exploitations agricoles de Berre-l'Etang
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 14518 posée par M. Gérard Delfau
Menace de disparition de la filière fruits et légumes de la façade méditerranéenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 14570 posée par M. Bernard Piras
Campagne de fruits et légumes de l'été 2004
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04391 posée par M. Michel Moreigne
Revalorisation des retraites agricoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 37738 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Situation des étrangers titulaires du diplôme de vétérinaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11465 posée par M. Jean Arthuis
Mesures en faveur des agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11399 posée par M. Michel Crucis
Crise de l'économie agricole vendéenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA
La question est caduque
Pertinence