Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès
Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet
Mission de l'ONU au Congo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras
Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20770 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Aides apportées par la France au développement des télécoms en Afrique
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25366 posée par M. Ivan Renar
Enquête de l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne
Aide humanitaire au Yémen
La question est caduque
Pertinence