Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/04/2024
Pertinence
Question n° 09036 posée par M. Jean-Luc Ruelle

Suspension des adoptions internationales dans plusieurs pays d'Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/11/2023
Pertinence
Question n° 06068 posée par M. Yves Détraigne

Situation humanitaire des enfants au Yémen

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/03/2023
Pertinence
Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 01560 posée par M. Yves Détraigne

Programme de vaccination infantile

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27863 posée par Mme Françoise Férat

Développement de la famine au Yémen

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 25687 posée par M. Yves Détraigne

Éradiquer le sida en 2030

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24550 posée par M. Pascal Allizard

Situation des personnes handicapées

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence