Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 0266G posée par M. André Reichardt

Situation des Kurdes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0549G posée par Mme Christine Prunaud

Nouvelle offensive dans la bande de Gaza

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

14/11/2018
Pertinence
Question n° 10024 posée par Mme Christine Prunaud

Situation au Sahara Occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10247 posée par M. Yves Détraigne

Protection des femmes victimes de violences sexuelles lors des conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/05/2019
Pertinence
Question n° 14606 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Protection des civils dans les conflits armés

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25275 posée par M. Pierre Laurent

Gestion des conflits au Cameroun

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent

Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27421 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Yémen

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne

Aide humanitaire au Yémen

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence